Articles sélectionnés pour le thème : credit immobilier apport personnel
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Obtenir un prêt immobilier quand on est en intérim
Cela signifie aussi qu'il est possible d'obtenir un prêt immobilier en travaillant en tant qu'intérimaire, à condition de présenter toutes les garanties nécessaires. Pour cela, il faut que tous les éléments qui composent votre dossier soient au vert : bonne tenue des comptes bancaires, relative ancienneté dans l'activité, apport personnel suffisant. Il va sans dire que le niveau de...
Site :
http://fil-du-credit.com
Investir en Belgique - Objectif Tune
Accueil > Fiscalité / Droit > Investir en Belgique
Investir en Belgique
Francois
On parle souvent des paradis fiscaux par rapport au secret bancaire qui y règne et qui permet d'y cacher de l'argent... Pas bien ! Mais cette notion de paradis fiscal peut aussi définir un pays où les revenus sont très faiblement (voir pas du tout) imposés. Pour ce qui concerne l'investissement locatif (et...
Date: 2018-01-14 18:25:59
Site :
objectif-tune.fr
Thèmes liés : taux credit d'investissement belgique / taux de credit pour l'achat d'une maison / pret pour l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / credit d'impot pret personnel
Placer Son Argent à l'Etranger - Prêt immobilier au Maroc ...
Prêt immobilier au Maroc (MRE, français, résident ou non...)
Faire un crédit immobilier au Maroc n'a rien de vraiment compliqué, que ce soit en passant par des sociétés françaises bien implantées au Maroc comme CAFPI et le courtier Meilleur Taux, ou bien par Le crédit Habitat de la BMCI, celui de Wafa Immobilier ou le Sakane Mabrouk de la Banque Populaire.
Il est même possible...
Site :
http://www.placersonargentetranger.com
Financement achat maison sans apport | Business Financial ...
Financement pour l'achat d'une maison sans apport
Grâce à BFSG, acheter une maison sans apport est possible.
En effet, aujourd'hui, pour acheter un bien immobilier, les banques traditionnelles exigent un apport personnel.
Même si vous avez un apport, celui-ci peut-être insuffisant au regard de la Banque.
Généralement, il est demandé un apport couvrant les frais de notaire, les frais...
Site :
https://www.businessfinancialservicesgroup.com
Rachat de Crédit Banque Postale : Conseils, Conso, immo...
Les réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Rachat de crédits La Banque Postale
« Une banque à l'écoute de ses clients, c'est une banque gagnante pour un avenir assuré », voici une philosophie qui reflète l'esprit de la Banque Postale. Cet organisme public qui a été créé en 2010 s'appuie sur quatre valeurs essentielles ; être proche des clients, la responsabilité,...
Site :
mon-rachat.org
Rachat de Crédit Banque Postale : Conseils, Conso, immo...
Les réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Rachat de crédits La Banque Postale
« Une banque à l'écoute de ses clients, c'est une banque gagnante pour un avenir assuré », voici une philosophie qui reflète l'esprit de la Banque Postale. Cet organisme public qui a été créé en 2010 s'appuie sur quatre valeurs essentielles ; être proche des clients, la responsabilité,...
Site :
mon-rachat.org
Crédit immobilier : comment trouver les taux les plus bas
On se situe environ 0,15 % à 0,20 % au-dessus des plus bas historiques de septembre 2016 », relève Cécile Roquelaure, directrice des études d'Empruntis.
Toutefois, ce statu quo affiché depuis le début de l'année est en trompe-l'oeil. « Des écarts importants sont observés entre les taux affichés par les barèmes officiels et ceux accordés. C'est surtout vrai en province, où la...
Calcul des mensualités pour votre prêt immobilier - acecrédit
Pourquoi calculer les mensualités de son prêt immo ?
Vos mensualités impactent directement votre budget !
Lorsque vous décidez de contracter un prêt immobilier pour devenir propriétaire, de nombreuses données entrent en compte : durée de remboursement, taux d'emprunt, assurance emprunteur, votre profil mais aussi votre capacité d'emprunt et bien sûr le prix de votre acquisition....
Site :
https://www.acecredit.fr
Simulation crédit consommation pas cher - bioam.fr
Home Simulation crédit consommation pas cher
Simulation crédit consommation pas cher
Qu'est-ce qu'un crédit à la consommation ?
Un crédit à la consommation est un prêt accordé à des particuliers par des établissements financiers, pour leur permettre d'acquérir des biens de consommation. Il s'agit des achats de biens et services, comme les grosses dépenses en biens d'équipement...
Site :
https://www.bioam.fr
Prêt immobilier - prelys-courtage.com
Construire un projet immobilier (appartement, maison, duplex, etc.) demande de choisir un financement parmi une multitude d'offres de crédits immobiliers et d' établissement financier . Grâce au courtier en prêt immobilier Prelys, trouvez la formule la plus adaptée à vos besoins et faites une simulation de prêt.
Pourquoi réaliser un prêt immobilier ?
Ces dernières années les prix de...
Les revenus pris en compte pour un crédit immobilier
Accueil > faq > revenus pris en compte par la banque
Quels sont les revenus retenus par la banque pour accorder un prêt immobilier ?
Les revenus pris en compte par la banque conditionnent votre capacité d'emprunt et déterminent le montant maximum de votre crédit immobilier. Sachez que certaines ressources ne sont pas comptabilisées alors que d'autres font l'objet d'ajustements.
Nos...
Site :
http://www.creditas.fr
Crédit Agricole Languedoc - Solutions Habitat Premier ...
marché particuliers
Devenir propriétaire pour la première fois, ce n'est pas si compliqué. Découvrez les Solutions Habitat Premier Achat, une gamme de crédits immobiliers, et des services en plus pour ne rien laisser au hasard.
Avec le Crédit Agricole...
Un projet bien maîtrisé et sécurisé
Des mensualités souples qui s'adaptent à l'évolution de votre budget
Sous réserve...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Achat terrain de loisirs - droit-finances.commentcamarche.com
Posez votre question Signaler
Achat terrain de loisirs
joe - 27 sept. 2008 à 18:43 - Dernière réponse : el-breizh 1 Messages postés jeudi 17 mars 2016Date d'inscription 18 mars 2016 Dernière intervention
Immobilier Posez votre question Signaler
Bonjour,
Je souhaite acquérir un terrain de loisirs et je voudrai savoir dans quelle catégorie...
Date: 2018-06-23 08:56:28
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Etre Fiché à la Banque de France: Tout ce qu’on Vous Cache!
Documents à télécharger gratuitement
Etre Fiché à la Banque de France: Tout ce qu'on Vous Cache!
Le fichage à la Banque de France peut intervenir pour deux raisons : on n'a pas payé ses mensualités de crédit, ou l'on a émit des chèques sans provision ou payé avec une carte bancaire non-approvisionnée. Les créanciers impayés et la banque détenant le chéquier signalent l'incident....
Site :
http://creditfiche.com
Le bon contrat de travail pour obtenir un prêt immobilier
Avant de vous accorder un crédit immobilier ou consommation, une banque voudra consulter votre contrat de travail. Pourquoi ? Car elle cherche à savoir si vous avez des revenus pérennes. Dans cette optique, le CDI (Contrat à Durée Indéterminée) et le statut de fonctionnaire sont de fameux passe-partout. Pour autant les CDD (Contrat à Durée Déterminée), les intérimaires et les TNS...
Rachat de crédit - Crédit Européen
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Comprendre le rachat de crédit :
Le rachat de crédit , aussi appelé restructuration de crédit, est une solution financière qui tente de répondre à un besoin d'allègement des charges mensuelles de crédits. L'objectif est donc de diminuer le montant global des remboursements mensuels.
Cette opération peut servir à réduire un endettement excessif, réduire ses charges dans le...
Site :
http://www.crediteuropeen.com
Prêt Personnel Rapide, Prêt Personnel En Ligne, Taux Prêt ...
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Comment emprunter de l'argent à la banque ?
Quels que soient vos projets, un changement de voiture, l'achat d'un bien immobilier ou des petits travaux d'aménagement, votre conseiller bancaire pourra vous proposer un bon plan argent adapté à vos besoins, qu'il s'agisse d'une grosse ou d'une petite somme. Pour des petites dépenses, on vous proposera de souscrire à une carte...
Site :
https://www.taux.com
Demande en ligne prêt immobilier | HSBC
Avant de nous soumettre votre demande de financement immobilier en ligne vous devez impérativement prendre connaissance de l'ensemble des informations suivantes sur les conditions d'éligibilité à l'accord :
Vous confirmez les informations vous concernant :
Vous êtes une personne physique majeure.
Vous êtes un(e) résident(e) fiscal(e) français(e).
Si vous empruntez à deux, vous êtes en...
Site :
hsbc.fr
Prêt Personnel Immobilier - Société Générale Congo
EN BREF EN DETAIL
EN BREF
Société Générale Congo vous accompagne dans l'ensemble de vos projets immobiliers. Le crédit immobilier est une offre de financement accessible à tout client particulier, titulaire d'un compte chèque et ayant domicilié ses revenus à la Société Générale Congo.
Crédit possible à tout moment ;
Votre conseiller établit avec vous un plan de remboursement personnalisé: la durée du prêt et le montant des mensualités sont fixés avec vous en fonction de votre budget ;
Un financement libre et...
Site :
http://www.societegenerale.cg
Thèmes liés : societe generale particulier credit immobilier / demande credit immobilier societe generale / societe generale taux credit immobilier / societe general credit immobilier / taux pret immobilier societe generale
Taux immobilier le meilleur taux de crédit en janvier 2018
Taux moyen
Taux variable
En effet, si votre banque actuelle constate qu'une banque annexe vous propose un meilleur taux credit immobilier, dans ce cas, vous pouvez espérer une offre préférentielle.
Faire une simulation de prêt, prendre rendez-vous après des banques, je vous explique comment faire pour pouvoir espérer obtenir un taux pret immobilier tout à fait avantageux.
Prenez...
Site :
http://www.tauximmobilier.eu
Les prêts de la Banque Postale : offres et avantages
Credimania » Obtenir un crédit » Les prêts de la banque postale
Les prêts de la banque postale
L'arrivée d'un nouvel acteur potentiel sur le marché du crédit vous donne la chance de vous endetter d'une manière plus responsable. Tous les produits bancaires classiques sont disponibles avec des taux fixes et parmi les moins chers. Cela permet à la Banque Postale de concurrencer les...
Date: 2018-01-14 16:14:33
Site :
https://credimania.com
Un credit hypothecaire pour acheter à l'étranger
En Belgique, aucune banque ne voulait prendre le bien immobilier français en gage
En France, les banques exigeaient un apport personnel de 30 à 40% et étaient difficiles quant au fait que l'un des deux travaillait en Belgique
Leur solution: Au lieu d'une inscription hypothécaire, deux banques belges leur ont proposé une "assurance garantie" sur leur bien immobilier belge coupée à une promesse d'affectation hypothécaire. Le couple a ainsi gagné entre 1.500 et 3.000EUR par rapport à une nouvelle...
Site :
https://www.be-credit.com
Thèmes liés : credit pour l achat d une maison / banque credit immobilier france / credit immobilier pour acheter a l'etranger / pret immobilier banque de france / credit immobilier d france
Prix de revente d'un LMNP CENSI BOUVARD ou LMP ...
Vous êtes de plus en plus nombreux à nous interroger sur la pertinence d'un investissement dans le cadre de la location meublée non professionnelle (LMNP) et surtout à nous interroger sur la revente de ces biens à terme :
Quelle sera la valeur du bien à terme ?
Comment le valoriser pour la revente ?
Est ce que l'investissement en LMNP protège contre le retour de l'inflation ,
Nous allons...
Site :
leblogpatrimoine.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Jeudi 24.07.08
Introduction
La crise mondiale engendrée par les excès du système nord-américain de crédit hypothécaire, généralement appelée « crise des subprimes », nous amène tout naturellement à nous poser la question de savoir si le cadre légal réglant l'attribution de crédit dans notre pays et plus particulièrement, de prêts hypothécaires, seraient à même d'éviter le...
Site :
http://www.droitbelge.be
Demande de pret immobilier - Meilleure banque en ligne et ...
Vous êtes à 0% de ce formulaire
Question suivante
L'activité de TOP10FINANCE est strictement limitée à la mise en relation avec des courtiers. Une immatriculation à l'ORIAS n'est donc pas nécessaire. En remplissant ce formulaire, vous allez être rappelé par un prestataire concernant uniquement votre demande de crédit immobilier. Top 10 Ventures Ltd. est enregistré avec le numéro Data...
Site :
https://top10finance.fr
Credit rapide en ligne : Simulation de pret sans justificatif
Réponse immédiate
Crédit à la consommation rapide, l'emprunt révolutionnaire
Vous avez besoin de financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion, mais n'avez pas toutes les ressources financières en mains ? Sachez que la meilleure solution financière actuelle qui s'offre à vous est le credit rapide sans justificatif. Focus sur ce type de crédit à la consommation qui vous permet de...
Site :
moncreditrapide.info
Guide du crédit immobilier en Franc Suisse pour les ...
III - Les garanties
La mise en place d'un crédit immobilier passe aussi par l'apport de garanties à la banque pour le remboursement de son prêt.
Nous allons voir maintenant les différentes garanties rencontrées lors d'un prêt en devise.
Le privilège de prêteur de deniers (PPD) :
Le privilège doit faire l'objet d'un acte notarié et doit être inscrit à la conservation des...
Site :
http://www.mon-taux.com
Financement des travaux : quel prêt choisir
Financement des travaux : quel prêt choisir ?
Financement des travaux : quel prêt choisir ?
Mis à jour : 3 octobre 2017
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Réaliser des travaux dans son logement est une opération qui a un coût souvent important. Qu'il s'agisse d'une nouvelle habitation ou d'un bien acquis depuis plusieurs années, différentes formes de prêts existent pour financer un projet de rénovation.
PLAN
Les...
Credit à la consommation en ligne rapide : Simulation ...
Credit consommation
Comment obtenir un prêt à la consommation ?
Un pasteur Américain connu sous le nom de Martin Luther King est devenu célèbre par son slogan « J'ai un rêve ». Ainsi, tout être humain a son propre projet pour améliorer sa mode de vie, mais bon nombre d'entre eux n'y parviendront pas par faute de budget alloué à ce projet.
Si certains voudront avoir de voiture pour se...
Prêt immobilier : comment le choisir ... - credit-agricole.fr
Crédit
Prêt immobilier : comment le choisir et le demander ?
En plus d'un éventuel apport personnel, vous devrez sans doute avoir recours à un prêt immobilier pour mener à bien votre projet d'achat immobilier. Prêt à taux zéro (PTZ), prêt épargne logement, etc. de nombreuses possibilités s'offrent à vous pour le financement de votre prêt immobilier. Une fois la solution...
Date: 2018-01-14 20:49:20
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Credit a la consommation, credits conso - Boursedescredits
consommation
Crédit Conso
Un crédit consommation est un financement accordé par un établissement de crédit à un particulier et d'un montant inférieur à 75.000EUR. Vous pouvez effectuer votre demande de crédit conso en ligne grâce à notre comparateur internet, afin de choisir le prêt le plus adapté à vos besoins. BoursedesCrédits, courtier en crédit consommation, peut vous aider et...
Prêt immobilier aux non-résidents, quelle approche par les ...
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Prêt immobilier aux non-résidents, quelle approche par les banques ?
D'une manière générale, il est plus difficile pour un non-résident d'obtenir un prêt immobilier qu'une personne résidant en France. En effet, les banques n'appréhendent pas de la même façon une demande de crédit immobilier pour un expatrié que pour un français résidant et travaillant sur le...
Site :
http://www.courtage-solutions-immobilier.fr
Comment demander un prêt à la banque - dynamique-mag.com
En phase de créer votre entreprise ou pour le lancement d'un nouveau projet, vous souhaitez obtenir un prêt auprès de votre banque. Pas toujours facile de se voir accorder ce prêt ... Alors comment s'y prendre ?
Ce qu'il faut garder à l'esprit
La banque a pour principale activité le financement de l'économie par le biais de ses entreprises publiques et privées. C'est avant tout une...
Site :
http://www.dynamique-mag.com
Résolu : Rachat crédit immobilier : expérience en cours ...
Bonjour,
J'ouvre donc un énième post sur le rachat de crédit immobilier par ING mais sur une expérience en cours. Donc, à priori, je n'ai pas encore eu de problème mais j'en suis qu'au tout début de ma demande. Je suis à l'étape où je viens tout juste de retourner le dossier de demande de financement.
Je vais essayer d'être précis mais en essayant de ne pas trop faire dans la...
Site :
https://communaute.ingdirect.fr
La Directive Crédit Immobilier et ses impacts sur la ...
23/06/2015
La Directive Crédit Immobilier et ses impacts sur la Banque de détail
L'Autorité Bancaire Européenne (EBA) a publié le lundi 1er juin ses instructions finales pour soutenir la mise en oeuvre par les États membres de l'UE de la Directive 2014/14/UE. Publiée au Journal officiel de la Commission le 28 Février 2014, cette directive appelée aussi «MCD» (Mortgage Credit Directive)...
Date: 2018-06-24 18:20:04
Site :
http://finance.sia-partners.com
condition suspensive que les X ont ... - Acheter 1 Bien
Les conditions suspensives
Définition de la condition suspensive
Lors de la signature de votre avant-contrat de vente (le plus souvent, un compromis de vente, mais ce peut être une promesse de vente ou une offre d'achat), vous allez insérer différentes conditions suspensives : la réalisation ou non de ces clauses conditionne la concrétisation de votre acquisition immobili�?re.
Les...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Crédit immobilier sans CDI: devenir propriétaire en étant ...
Comment obtenir un prêt immobilier
Au moins 18 mois d'emploi ininterrompu
Que les intérims, CDD et autres intermittents se rassurent, il est possible de devenir propriétaire sans CDI. Au bout d'une certaine expérience, une banque considérera que son client apporte des gages de stabilité professionnelle.
Cette expérience minimum est de 18 mois ininterrompus dans les agences les plus...
Site :
http://immobilier2015.com
Thèmes liés : comment obtenir un pret immobilier en etant interimaire / comment obtenir un pret immobilier sans cdi / obtenir un credit immobilier sans cdi / obtenir un pret immobilier avec un cdi et un cdd / obtenir un pret immobilier sans cdi
A quel moment rembourser un crédit par anticipation et ...
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A quel moment rembourser un crédit par anticipation et combien ça coûte
L'opération est possible chez toutes les banques et à tout moment, mais il faut l'envisager durant les premières années du crédit.
70% des intérêts sont payés durant la première moitié de la durée du crédit.
La pénalité est généralement d'un mois d'intérêts,...
Site :
http://lavieeco.com
Apport personnel ou pas apport pour un achat immobilier ...
2 commentaires
Voici une question qui revient très souvent : faut-il mettre un apport ou pas du tout? Cela dépens de vous et de votre objectif. Voici mon point de vue sur les apports tant pour l'achat de sa propriété que pour des investissements immobiliers.
Concernant l'achat de votre résidence principale, si vous souhaitez avoir la plus petite mensualité possible durant toute la durée...
Site :
http://inception-gary.fr
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / meilleur taux assurance vie comparatif / taux d interet en euro a la banque / meilleurs taux assurance vie en euros / meilleurs taux assurances vie en ligne
» Un terrain est-il considéré comme un apport ?Fil du crédit
Accueil » Conditions » Un terrain est-il considéré comme un apport ?
Un terrain est-il considéré comme un apport ?
Par Louis SERICOLA
Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, il arrive que l'emprunteur dispose déjà d'un terrain constructible - que celui-ci ait été apporté en donation ou acquis précédemment. La banque tient alors compte de la valeur du terrain et le...
Site :
http://fil-du-credit.com
Thèmes liés : pret immobilier apport terrain / calculer un emprunt immobilier avec apport / credit immobilier apport personnel / construction de maison pret / credit construction maison
Se procurer le meilleur taux à Vetraz ... - courtiers.credit
1.51%
Les taux sont actualisés tous les jours. Taux hors assurance.
Ces taux sont une moyenne des taux annoncés par les plus grands réseaux de courtage français
Prenez soin de votre demande pour correspondre au mieux aux exigences des organismes de prêt
De manière à recueillir le meilleur taux à Vetraz Monthoux comme pour se faire admettre dans une pretisgieuse institution, un excellent...
Site :
https://www.courtiers.credit
Baisse des taux d'intérêt: les gagnants et les perdants
Baisse des taux d'intérêt: les gagnants et les perdants
Par 3 Auteurs
Publié
le 11/04/2016 à 20:33
En mars, les taux des crédits immobiliers toutes durées confondues sont tombés à 1,97 % en moyenne (hors assurance), selon l'Observatoire crédit logement. Serge ATTAL/CIT'images/Serge ATTAL/CIT'images
Si les emprunteurs, notamment l'État et ceux qui remboursent un prêt immobilier, ont...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Pratiques et procédures de souscription de prêts ...
Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels - en vigueur le 1er janvier 2018
Contenu de la page
Type de publication : Ligne directrice
Catégorie : Saines pratiques commerciales et financières
Date : Octobre 2017
Public : Banques / SBE / SFP / ACD...
Date: 2018-01-14 20:58:50
Site :
http://www.osfi-bsif.gc.ca
DEFICHEO | Rachat de crédit pour les personnes fichés au FICP
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Rachat de crédit pour FICP
L?inscription au Fichier des Incidents de remboursement des Crédits aux Particuliers (FICP) est un phénomène handicapant financièrement. Néanmoins, il persiste des solutions financières qui aident à vivre plus sereinement cette situation. Cela concerne notamment le rachat de crédit pour FICP.
Surendettement et rachat de crédit...
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http://www.deficheo.fr
Palmarès des meilleurs taux immobiliers sur 15 ans, 20 ans ...
Accueil Palmarès des meilleurs taux immobiliers sur 15 ans, 20 ans et 25 ans
Palmarès des meilleurs taux immobiliers sur 15 ans, 20 ans et 25 ans
C'est officiel, les plus grandes banques de France ont remonté leurs taux immobiliers. C'est ce que nous apprend la dernière étude de l'ANIL (Agence Nationale pour l'Information sur le Logement). L'association publie tous les trimestres le...
Rachat de crédits à petit taux - Faible taux - Responis
(*) Champs obligatoire
Le principe du rachat de crédits à taux réduit
Comme vu précédemment, même si les raisons qui conduisent les personnes à souscrire au rachat de crédits sont différentes, la finalité reste la réduction du montant des mensualités. Le rachat de prêts permet à l'emprunteur de regrouper une partie ou l'ensemble de ses encours (crédit immobilier, à la...
Site :
https://www.responis.fr
Epargne : les meilleurs placements pour les jeunes de 18 à ...
- SCPI à crédit : s'endetter pour devenir riche !
Livret A, Livret Jeune, LEP, livrets bancaires : pour une épargne disponible
Voiture en panne, smartphone cassé, CDD qui touche bientôt à sa fin, impôt sur le revenu à venir... Mettre de côté de l'argent tous les mois est essentiel pour éviter d'être démuni face à un imprévu ou à un coup dur. Les livrets d'épargne sont les...
Nos Fiches Infos - conseil-patrimonial.com
Cette fiche d'information concerne de nombreuses personnes qui sont parfois dans des situations différentes :
- Acquéreurs en recherche d'un prêt bancaire parfois difficile à obtenir,
- Acquéreurs voulant financer un bien et qui prévoient un remboursement anticipé sans frais,
- Vendeurs en recherche d'un acquéreur parfois difficile à trouver,
- Vendeurs souhaitant vendre leurs biens...
Date: 2018-01-15 02:29:20
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com