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Il était une fois le logement social - union-habitat.org
Histoire du Mouvement Hlm 30.06.2013 Rédigé par Patrick Kamoun
Il était une fois le logement social
L'histoire du logement social est indissociable de l'évolution économique, politique et humaine du pays cet héritage de notre patrimoine républicain s'impose comme un élément majeur du pacte social d'aujourd'hui.
Affiche de la Ligue pour le relèvement de la natalité française
2000 à...
Date: 2018-01-15 01:37:50
Site :
http://www.union-habitat.org
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2018-01-06 23:43:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le fonctionnement et les règles d'une succession ...
Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Le fonctionnement et les règles d'une succession internationale.
Le fonctionnement et les règles d'une succession internationale.
17-02-2007
Le droit international privé français dispose que la succession mobilière d'une personne est soumise à la loi de son domicile, c'est-à-dire que la dévolution et le partage de l'ensemble des biens...
Date: 2018-01-14 20:33:56
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http://www.patrimoinorama.com
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Niche fiscale — Wikipédia
TVA réduite sur la restauration
3,5 milliards EUR [22]
Niches sociales ; exonérations de cotisations sociales
42 MEUR en 2009 [23]
Ces niches permettant aux entreprises de déroger aux prélèvements obligatoires. Elles représentent depuis les années 2000 une part indirecte (et fortement croissante au point de devenir majeure) du financement public soutenant les entreprises puisque - à...
Date: 2018-01-09 21:17:21
Site :
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N° 3623 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
CRÉDIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER ...
RECOURIR AU CRÉDIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER
19/12/2013 | Classé dans: IMMOBILIER | Publié par: patrimoineprive
Le crédit-bail (ou leasing) est une technique de financement des investissements mobiliers ou immobiliers des entreprises commerciales et industrielles, principalement. Dans le domaine immobilier, seul étudié ici, ce mécanisme présente des...
Site :
patrimoine-prive.fr
Credit et chomage : UNE CAMPAGNE DE PREVENTION POUR LES ...
En faveur des emprunteurs en difficulté,
Un mode d'emploi édité à 20 000 exemplaires, financé par l'AFUB et disponible gratuitement.
Cette action met en oeuvre une campagne d’information et de prévention qui vise les emprunteurs confrontés à une difficulté temporaire qui met obstacle au règlement d'un crédit ; en effet, en ce cas l'emprunteur peut solliciter auprès d'un...
Site :
http://www.afub.org
Le Crédit-Bail Immobilier en détail - CBI CONSULT ...
L'entreprise choisit le terrain et définit librement les caractéristiques de l'immeuble à construire.
Dès obtention du permis de construire purgé du recours des tiers, le crédit-bailleur se substitue au crédit-preneur. Il achète le terrain et finance la construction du bâtiment au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
Dans le cadre du contrat de crédit-bail immobilier,...
Site :
https://www.cbi-consult.fr
Plan Logement Macron : APL, CSG, ISF, PTZ, Pinel, taxe d ...
LE VOILE EST TOMBE... Comme réfléchi et annoncé durant sa compagne, le nouveau Président a dévoilé son grand Plan pour sauver le Logement des Français. A Toulouse, ville ou l'immobilier n'est pas toujours rose, Emmanuel Macron a livré en pâture les "sept piliers de la nouvelle sagesse" pour les promoteurs, les bailleurs et les locataires.
1/ Réforme du régime de l'APL. Une baisse de...
Date: 2018-01-15 01:03:32
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http://conjoncture.blogs.nouvelobs.com
CSG-CRDS des non-résidents : Le Conseil d’état valide la ...
Qui pourrait me fournir copie de l'extrait de la cour des comptes enregistrant comme valide la decision de la Commission Europeenne?
Merci d'avance.
16/10/2015 à 20:07
Bonjour,
Je vis au Canada depuis 6 ans maintenant et je suis couvert par leur système de santé pour lequel je cotise, de plus le gouvernement canadien oblige les travailleurs à souscrire à une mutuelle au sein de l'entreprise...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : taux d'interet immobilier france 2016 / taux d'interet canada 30 ans / taux d'interet pret immobilier sur 30 ans / pret immobilier non resident fiscal / taux d'interet pret immobilier ile de france
Lexique - audiens.org
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
Rachat credit consommation ARGENTAN, rachat pret ...
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Site :
http://consommation.simuler-rachat-credit.org