Articles sélectionnés pour le thème : taux pret professionnel 15 ans
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Rachat de credit consommation - Boursedescredits
Rachat de crédit consommation
Rachat de crédit consommation
Le rachat de crédit consommation, fait partie de l'une des catégories de rachat de prêt . Il consiste à regrouper l'ensemble des crédits liés à un crédit conso en une seule et unique mensualité avec ou sans garantie, comme pour le rachat de crédit hypothécaire adossé à un crédit immobilier.
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https://www.boursedescredits.com
Pret fonctionnaire territorial : mes astuces ...
par Le fonctionnaire investisseur
Pret fonctionnaire territorial : mes astuces
Vous êtes agent de la fonction publique territoriale et souhaitez bénéficier d'un crédit fonctionnaire territorial. Certes, il n'est jamais trop tard pour investir dans l'immobilier que ce soit pour se créer des revenus complémentaires ou pour préparer sa retraite. Que faut-il donc savoir du prêt...
Site :
http://fonctionnaire-investisseur.fr
Pret Action logement - Pret 1% logement | VINCI Immobilier
Retour aux fiches conseils
Le prêt Action logement (ex - 1% logement)
Le prêt action logement - ou 1% logement ou 1% patronal - est un crédit à faible taux accordé par des organismes adhérents au comité interprofessionnel du logement (CIL). Le montant prêté est plafonné selon la localisation de l'habitation, et peut aller jusqu'à 30% du coût de l'opération. Les salariés ainsi...
Site :
https://www.vinci-immobilier.com
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2018-01-06 23:55:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rénovation énergétique : 3 conseils de Camif Habitat pour ...
Visite conseils gratuite J'en profite >
Le secteur du bâtiment est un des secteurs qui contribue le plus à la consommation énergétique en France. Les bâtiments résidentiels sont ainsi responsables de plus de 30 % de la consommation énergétique finale. Réduire sa dépense énergétique et maîtriser l'impact environnemental de son logement sont donc de bonnes raisons pour engager des...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Statistiques & prévision des taux hypothécaires en 2017 ...
Hausse des taux hypothécaires en 2017?
Prenons l'exemple du taux hypothécaire fixe de 5 ans (qui est actuellement le plus populaire au Canada). Ce taux a fait un bon de 0,30 %, passant de 2,64 % à 2,94 %.
Ce que signifient ces statistiques : pour une hypothèque de 100 000 $ (avec un terme de 5 ans et un amortissement sur 25 ans), le paiement mensuel passa alors de 455 $ à 470 $.
Sur le...
Prêt Viager Hypothécaire | Liquidités complémentaires
Prêt Viager Hypothécaire
Découvrez l'offre exclusive dédiée aux seniors : Foncier Réversimmo
Vous avez 60 ans et plus, vous êtes propriétaire et vous avez besoin de ressources complémentaires pour financer certains de vos projets.
Le Crédit Foncier vous propose sa solution de financement exclusive : le Prêt Viager Hypothécaire Foncier Réversimmo qui vous permet de bénéficier de...
Site :
creditfoncier.fr
Thèmes liés : cout credit immobilier 15 ans / taux d'emprunt pret immobilier / taux d emprunt pret immobilier / taux credit foncier sur 15 ans / financement d un pret immobilier
Remboursement d'un pret fait par un tiers - compta-online.com
Remboursement d'un pret fait par un tiers
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Message édité par Patou77 le 23/07/2013 15:33
Bonjour,
SASU, j'ai une tierce personne qui a prêté de l'argent à la société.
la société s'engage à lui rembourser tous les mois son échéance.
(capital + intérets)...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : remboursement d un pret / pret bancaire taux d'interet / taux de remboursement pret entreprise / pret taux d interet / demande de remboursement de pret
prêt immobilier - Banque en ligne | Hello bank! la banque ...
TAUX D'INTÉRÊT ET FRAIS DE DOSSIER
Taux d'intérêt fixe. Frais de dossier fixe :
350 EUR pour le rachat de soulte et le financement de SCI/SCPI
250 EUR pour les autres financements
Exemple représentatif :
Pour un prêt immobilier de 150 000 EUR sur 15 ans accordé à un emprunteur personne physique :
Taux d'intérêt nominal annuel, hors assurance : 1.88%
Commission d'ouverture de crédit...
Site :
hellobank.fr
Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif
Accueil Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
Tout savoir sur l'investissement immobilier locatif
On peut citer 3 sources de motivation couramment trouvées chez les ménages ayant l'intention d'acheter pour louer. Se bâtir un patrimoine, améliorer sa retraite et diminuer ses impôts se trouvent à l'origine de l'investissent immobilier locatif. Emplacement, régime fiscal,...
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Lutte contre le spam : En chiffres, combien font cinq plus trois ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 12/01/18 à 17h30
Bonjour MARTIN,
En général, les banques souhaitent avoir un recul de trois années sur les activités professionnelles non salariées.
MARTIN, le 11/01/18 à...
Date: 2018-01-05 14:20:41
Site :
cyberpret.com
Local commercial : nos conseils sur les locaux commerciaux ...
Local commercial
Vous souhaitez devenir propriétaire des murs de votre commerce ou des bureaux de votre société ?
L'acquisition d'un local commercial est un événement important dans le développement d'une société et demande bien sûr un accompagnement spécifique sur le plan financier. Meilleurtaux vous accompagnera tout au long de votre démarche.
montant de votre projet
Vous êtes un...
Date: 2018-06-24 18:01:04
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Fonds du Logement | Prêt hypothécaire bruxelles
Opérations générales de crédit hypothécaire
Question : Quel est le montant des fonds propres que je dois investir dans l'opération d'achat ?
Vous devez consacrer le plus de moyens propres à l'opération immobilière.
Il faut savoir que lors de la signature d'un compromis de vente, le vendeur est susceptible d'exiger le versement d'un acompte équivalent à 10 % du prix d'achat. Le Fonds...
Date: 2018-06-24 18:27:47
Site :
http://www.fondsdulogement.be
Le dossier de prêt immobilier à la Caisse d'Épargne
10 Même produit chez les concurents
Comment préparer son dossier de crédit immobilier à la Caisse d'Épargne ?
Sachez que plus votre dossier sera complet, plus vous aurez de chance d'obtenir une réponse rapide et adaptée à votre besoin. Vous donnerez une bonne impression au banquier et pourrez ainsi négocier plus facilement.
Votre dossier devra donc contenir :
- 2 derniers avis...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Nos Fiches Infos - conseil-patrimonial.com
Cette fiche d'information concerne de nombreuses personnes qui sont parfois dans des situations différentes :
- Acquéreurs en recherche d'un prêt bancaire parfois difficile à obtenir,
- Acquéreurs voulant financer un bien et qui prévoient un remboursement anticipé sans frais,
- Vendeurs en recherche d'un acquéreur parfois difficile à trouver,
- Vendeurs souhaitant vendre leurs biens...
Date: 2018-01-15 02:29:20
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Landes Habitat, Constructeur de maisons dans les landes
Constructeur de maisons individuelles dans les landes, la société Landes Habitat est à votre écoute pour votre projet de construction de maison individuelle. Ayant sélectionné depuis plus de 20 ans les meilleurs artisans de la construction de maison individuelle dans les Landes, elle s'est forgée une solide réputation dans la qualité des chantiers.
Constructeur de maisons, Une histoire...
Site :
http://www.landeshabitat.com
Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / construction de maison pret / taux pret habitat 2015 / remboursement du pret a taux zero / taux pret 1 logement 2015
La sécurité sociale aux Etats-Unis - cleiss.fr
Les cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2018, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2016 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2016 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2018-05-16 16:34:55
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance pret personnel perte d'emploi / taux de credit pour l'achat d'une maison / credit pour l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / credit d'impot personnel base et conjoint
Courtier crédit immobilier Décembre 2017 et meilleur taux
Le 29/11/2017
Devenir propriétaire est désormais à la portée de tous, grâce au contexte actuel des taux immobilier. L'accompagnement d'un courtier crédit immobilier décembre 2017 facilite les démarches de demande de prêt. Interlocuteur privilégié des banques, le courtier ménage l'accès aux meilleures offres et conditions d'emprunt.
© Crédit photo : Pixabay
2017, l'année de...
Site :
https://2l-courtage.fr
» Courtier crédit immobilier décembre 2017 et meilleur taux
Le 29/11/2017 par 2LCourtage
Devenir propriétaire est désormais à la portée de tous, grâce au contexte actuel des taux immobilier. L'accompagnement d'un courtier crédit immobilier décembre 2017 facilite les démarches de demande de prêt. Interlocuteur privilégié des banques, le courtier ménage l'accès aux meilleures offres et conditions d'emprunt.
© Crédit photo : Pixabay
2017,...
Site :
https://2l-courtage.fr
Taux d’intérêt - Meilleur taux : Expert du Credit au Maroc
Les banques desserrent leurs taux
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Les banques desserrent leurs taux
Détails
mercredi 4 mai 2016 18:26
par Meilleurtaux.ma
Depuis le début d'année, la totalité des établissements bancaires a baissé les taux de leurs crédits aux professionnels et aux particuliers.
Baisse des taux dans toutes les banques
Les banques se livrent actuellement à une véritable guerre des prix....
Date: 2018-01-14 22:03:24
Site :
https://www.meilleurtaux.ma
Simulation de rachat de crédit Creatis (aide et tutoriel ...
Creatis est un organisme de crédits qui propose des solutions de crédits, notamment le rachat de crédits. Le rachat de crédits consiste à regrouper tous les crédits en un seul prêt unique. La baisse des mensualités engendre un allongement de la durée de remboursement. En somme, on ne rembourse au final qu'une seule mensualité mais sur une plus longue durée. Les principaux avantages de...
Site :
mon-rachat.org
Rachat de crédit, regroupement de crédits - Rescue Finances
Rachat de crédits consommation et immobilier
Rachat de crédit, regroupement de crédits
Vous avez un projet en particulier ou vous voulez reprendre votre liberté d'agir ? Rescue Finances est là pour vous.
Je veux 1 seul crédit
1 seule mensualité
Un crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
* La diminution du montant des...
Site :
https://www.rescuefinances.com
Le credit bail immobilier - Les financements - Les Clés de ...
Combien ça coûte?
Les principes du crédit bail immobilier
Dans un crédit bail immobilier, c'est la banque ou sa filiale spécialisée qui achète pour votre compte le bien immobilier nécessaire à votre activité professionnelle et vous le loue pendant la durée du contrat, le plus souvent entre 8 et 15 ans.
Avant de prendre sa décision la banque envoie un expert immobilier afin d'estimer...
Date: 2018-01-14 19:07:02
Site :
lesclesdelabanque.com
Compte courant des associés SCI - Creation SCI
Accueil > Apports SCI > SCI capital et compte courant
Compte courant des associés SCI
Comprendre le fonctionnement des comptes courants des associés est essentiel avant même de créer une société civile immobilière, en particulier pour :
inclure dans les statuts une clause prévoyant l'exclusion des associés qui refusent de répondre aux appels de fonds du gérant.
Notion de comptes...
Site :
creationsci.info
LE LEASING IMMOBILIER - idefisc.be
LE LEASING IMMOBILIER DU POINT DE VUE COMPTABLE
A. Ancien régime
1. Le preneur
Dans le chef du preneur, le traitement comptable du leasing immobilier est défini à l'article 26 de l'arrêté royal du 8 octobre 1976 : "Les droits d'usage dont l'entreprise dispose sur des immobilisations corporelles en vertu de contrats de location-financement ou de contrats similaires sont, (...), portés à...
Site :
http://www.idefisc.be
Demander un prêt banquaire quand on a une SEP | Réseau ...
Spécialisé en gestion du patrimoine familial. Bordeaux, le 15/11/2008.
1 Présentation de la convention AERAS
La convention AERAS concerne directement les personnes atteintes d'une SEP.
Le jargon juridique parle de risque aggravé de santé (RAS) pour les personnes atteintes de cette maladie. Beaucoup de...
Date: 2018-06-24 16:58:01
Site :
http://www.aquisep.fr
La location équipée : Détenir l'immobilier d'entreprise ...
Vous connaissez le location meublée de logement, vous allez adorer la location équipée d'immobilier d'entreprise (et notamment la location équipée de bureaux pour la simplification de la mise en oeuvre). Il s'agit la d'une stratégie « fiscale » particulièrement intéressante et pleine de bon sens pour les entrepreneurs qui souhaitent devenir propriétaire de leur immobilier...
Site :
leblogpatrimoine.com
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Le prêt travaux s'adresse tout d'abord aussi bien aux propriétaires qu'aux locataires désireux d'entreprendre des travaux....
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Obtenir un prêt immobilier locatif sans apport personnel
Accueil > guide > pret immobilier investissement locatif
Comment investir dans l'immobilier locatif sans apport ?
Par Louis SERICOLA
À condition d'obtenir un prêt pour financer l'achat et les frais annexes, l'investissement immobilier locatif apporte une réponse adaptée aux emprunteurs qui ne disposent pas d'apport personnel.
Que vous souhaitiez payer moins d'impôt, disposer de revenus...
Site :
http://www.creditas.fr
Crédit impôt chaudière à condensation 2016
Credit impot chaudière condensation gaz fioul
Crédit d'impôt 2017 pour la chaudière à condensation
Tweeter
L'État a mis en place le crédit d'impôt afin d'inciter les ménages à rénover ou construire des logements avec une efficacité énergétique accrue. L'installation d'une chaudière à condensation ouvre le droit à une déduction sur les impôts sur le revenu, d'une partie du...
Site :
https://www.calculeo.fr
Thèmes liés : taux de credit pour l'achat d'une maison / taux du credit d'impot pour chaudiere a condensation / taux du credit d'impot 2016 / taux du credit d'impot / taux du credit d impot
Chaudière gaz à condensation - credit-impot.net
Ces travaux vous permettent d'accéder à plusieurs aides et subventions en plus du gain que vous allez faire sur votre facture énergétique.
La chaudière gaz à condensation permet la réduction de près de 35% de la consommation de gaz et cela pour un prix très abordable. De plus, cette installation est rentabilisée au bout de 6 ans maximum grâce à son économie et aux aides qui vont vous...
Site :
credit-impot.net
Thèmes liés : taux du credit d'impot pour chaudiere a condensation / taux d interet sur l investissement des entreprises / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux du credit d'impot
Dynaprêt - Le courtier en prêt immobilier 100% gratuit
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Nos conseillers sont spécialisés dans le prêt immobilier et son assurance. Nous mettons tout en oeuvre pour trouver la solution financière la plus avantageuse et l'assurance de prêt adéquate.
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Assurance emprunteur
Un prêt immobilier est bien plus qu'un taux. L'assurance de prêt est étroitement liée au crédit....
Site :
http://www.dynapret.fr
Refus de crédit : les solutions - Prêt immobilier refusé ...
Publié par P. Chevillard & L. Mertz le 20 novembre 2017
Vous avez trouvé le logement de vos rêves et le prix vous convient. Mais votre banque refuse de vous accorder votre crédit immobilier. S'il n'existe pas de recette miracle, vous pouvez en revanche peaufiner votre dossier pour le présenter à d'autres établissements financiers.
© Fotolia
Les banques prêtent de l'argent pour que les...
Site :
https://www.pap.fr
Refus de crédit : les solutions - Prêt immobilier refusé ...
Publié par P. Chevillard & L. Mertz le 20 novembre 2017
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© Fotolia
Les banques prêtent de l'argent pour que les...
Site :
https://www.pap.fr
Les indemnités de remboursement anticipé (IRA)
Accueil > Fiscalité / Droit > Les Indemnités de Remboursement Anticipé
Les Indemnités de Remboursement Anticipé
by
François
Si vous avez déjà eu l'occasion de rembourser un crédit immobilier par anticipation, vous avez peut-être été confronté au paiement d'indemnités de remboursement anticipé (IRA). Ces indemnités correspondent à un montant à régler à votre banque en...
Date: 2018-06-24 15:31:52
Site :
objectif-tune.fr
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Prêt à consommer auto ...
marché
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer(1) tout ou partie de l'achat d'un véhicule automobile, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion(2).
A...
Prêt immobilier chez boursorama, vos avis
Question ouverte posée par Anthosp
Prêt immobilier chez boursorama, vos avis ??
Bonjour,
Voilà, je me lance dans l'achat d'un bien immobilier, compromis signé et dossier de demande de prêt envoyé chez Boursorama !
Je souhaiterais toutefois avoir vos avis sur leur délai et leur réactivité quant à la validation de mon offre de prêt ?
De mon c�?té, je pense avoir bien travaillé et...
Site :
boursorama.com
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt ...
Accueil > Mes droits > Labels et Qualifs > Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt et de l'éco PTZ
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt et de l'éco PTZ
21
A partir du 1er juillet 2014, seuls les professionnels affichant la mention « RGE » permettrons à leur clients de bénéficier du crédit d'impôt développement durable pour leurs travaux...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : credit d'impot pour travaux dans maison / taux du credit d'impot 2014 / taux du credit d'impot pour chaudiere a condensation / taux du credit d'impot 2015 / taux du credit d'impot 2016
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt ...
Accueil > Mes droits > Labels et Qualifs > Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt et de l'éco PTZ
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt et de l'éco PTZ
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt et de l'éco PTZ
35 votes (3.7)
21
A partir du 1er juillet 2014, seuls les professionnels affichant la mention « RGE » permettrons...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : credit d'impot pour travaux dans maison / taux du credit d'impot 2014 / taux du credit d'impot pour chaudiere a condensation / taux du credit d'impot 2016 / taux du credit d'impot 2015
Prêt relais - 60 Millions de Consommateurs
Je me permets de vous écrire au sujet de la situation financière moralement difficile et préoccupante que nous vivons depuis deux ans environ.
BNP PARIBAS et moi-même sommes partenaires depuis près de 30 ans sans problème particulier notoire entre-nous.
A ce titre, ma compagne et moi-même avons réalisé un projet en juillet 2007 (achat d'une résidence principale), dont la qualité de...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : taux d'interet pret immobilier sur 30 ans / taux d'interet pret personnel / pret a bas taux d'interet / assurance pret immobilier conseil d'etat / taux immobilier pret relais
J’ai acheté 6 appartements sans faire d’apport | Olivier Seban
bonjour, je vis en Espagne plus exactement dans le pays basque dans la ville de Vitoria. J'y suis depuis 5 ans pour des questions de travail. Ici les appartements sont en moyenne a 200.000 euros. Je trouve ces prix excessifs tenant en compte que ce sont des appartements normaux, aucun luxe.
Que penses tu des niveaux de prix des apparts en Espagne? Je compte d'ailleurs retourner en France pour...
Site :
https://www.olivier-seban.com
Crédit - IMMOBILIER - Annonces immobilières
Financer un investissement locatif
Publié par P. Chevillard le 6 janvier 2018
Emprunter est toujours avantageux pour financer un investissement locatif. Vous augmentez votre pouvoir d'achat immobilier, vous faites baisser vos impôts. Et vous protégez votre famille.
© Marc Loiseau
Le crédit reste la meilleure façon de financer un investissement locatif. D'abord parce qu'il fait effet de...
Site :
https://www.pap.fr
Financer un investissement locatif - PAP.fr - IMMOBILIER
Financer un investissement locatif
Publié par P. Chevillard le 6 janvier 2018
Emprunter est toujours avantageux pour financer un investissement locatif. Vous augmentez votre pouvoir d'achat immobilier, vous faites baisser vos impôts. Et vous protégez votre famille.
© Marc Loiseau
Le crédit reste la meilleure façon de financer un investissement locatif. D'abord parce qu'il fait effet de...
Site :
https://www.pap.fr
Achat immobilier professionnel : taux de crédit
Réputation : 1350
Les taux des emprunts immobiliers pro sont différents des taux pour l'immo des particuliers.
Le taux que la banque proposera va dépendre du niveau de risque que l'analyse de votre dossier indique (garanties offertes, solidité de l'emprunteur, etc.), de la politique commerciale de la banque (faites jouer la concurrence !), et de votre habilité à négocier (si la SARL a de...
Date: 2018-01-14 22:22:10
Site :
https://www.devenir-rentier.fr
Prêteurs Hypothécaires Privés - hypothequeprivee.com
Nous avons plusieurs prêteurs hypothécaires privés avec qui nous travaillons. Les prêteurs hypothécaires privés sont plus flexibles que les institutions financières conventionnelles donc vous permettront d'obtenir votre financement même si vous avez eu des difficultés de crédit. Évidemment, les taux sont en conséquence. En général, pour un prêt hypothécaire privé de premier rang,...
Site :
http://hypothequeprive.com
Thèmes liés : courtier pret hypothecaire / pret hypothecaire meilleur taux / taux pret hypothecaire / pret hypothecaire / meilleur taux pret 15 ans
Le prêt social location-accession (PSLA) : comment ça ...
7,77
Cette indemnité peut être révisée à chaque date anniversaire du contrat de location-accession, dans la limite de la variation de la moyenne sur quatre trimestres de l'IRL à compter du dernier indice publié à la date de signature du contrat.
La levée d'option et la phase d'accession
Lorsque le ménage le souhaite, et selon les dispositions prévues par le contrat de...
Date: 2018-01-14 19:17:55
Site :
http://www.hlm.coop
Thèmes liés : remboursement d'un pret par anticipation / taux pret 1 logement / rachat de credit pret accession sociale / 1 logement pret / remboursement d'un pret avant terme
Banque Solfea: Éco Prêt 0% Pour Travaux | Meilleure Banque
La banque Solfea est spécialisée dans les financements d'installations et les travaux d'optimisation énergétique. Si vous êtes un pro du BTP, vous pouvez bénéficier de ces prêts et proposez par la suite un financement à vos clients. Si vous êtes un particulier, sachez que vous pouvez bénéficier de nombreuses autres aides financières pour vos travaux.
Qui est la banque Solfea ?
À...
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com